Règlement intérieur 5 : Hygiène et sécurité
Publié le lundi 4 juin 2012 11:25 - Mis à jour le lundi 4 juin 2012 11:25
5.1 Hygiène – Infirmerie
Substances toxiques dont alcool
Il est interdit de détenir, d’offrir, de céder, d’acquérir ou d’utiliser toute substance toxique entraînant un état d’ivresse ou susceptible de modifier sensations et comportement.
Sont illicites donc interdites au lycée les substances naturelles et synthétiques (exemples : alcool, cannabis, champignons hallucinogènes, extasy, héroïne, etc....) susceptibles, par leur action sur le système nerveux central, de modifier l’activité mentale (définition Organisation Mondiale de la Santé).
Usage du tabac
(art. R. 3511-1 Code de la Santé Publique du 15 novembre 2006 rappelée par la circulaire n°2006-196 du 29 novembre 2006)
L’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif s’applique dans tous les lieux fermés, couverts et non couverts fréquentés par les élèves et les personnels pendant la durée de cette fréquentation. En d’autres termes IL EST INTERDIT DE FAIREUSAGE DU TABAC dans l’enceinte (bâtie et non bâtie) de l’établissement.
Elèves et personnels ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention.
La vie en collectivité exige de chacun une hygiène rigoureuse (notamment après le sport) qui ne doit pas relever de l’exceptionnel mais des gestes du quotidien.
TouT élève malade est dirigé vers l’infirmerie
.
En cas d’urgence
: le chef d’établissement ou son représentant est habilité à faire diriger immédiatement un élève vers l’établissement hospitalier le plus proche du lycée (HOPITAL DE MONTAUBAN) et ce avant même d’aviser la famille.
Les traitements et les petits soins ne présentant pas un caractère urgent sont dispensés, en dehors des heures de cours, à des horaires réguliers fixés au début de l’année scolaire et portés à la connaissance des élèves par affichage.
Les élèves suivant un traitement ne doivent pas conserver de médicaments mais doivent les déposer à l’infirmerie avec l’ordonnance correspondante.
5.2 Sécurité ET RISQUES MAJEURS
La commission d’Hygiène et de Sécurité, instituée par le décret n°91-1194 du 27 novembre 1991, a compétence en matière de prévention des risques et d’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité.
Des consignes permanentes relatives à l’incendie et aux risques majeurs sont affichées dans tous les locaux : chacun est tenu de s’y conformer. Des registres (cahier hygiène et sécurité et registres de signalement d’un danger grave et imminent) sont accessibles au secrétariat du proviseur.
Prévention des incendies
Les personnels devront se conformer aux instructions particulières à chaque catégorie (équipe incendie, alerte, évacuation).
Les élèves appliqueront le plan d’évacuation d’urgence, respecteront les extincteurs ainsi que les commandes automatiques ou manuelles des systèmes de ventilation et d’alarme.
Prévention des accidents
Les personnels devront veiller au maintien en l’état des matériels mis à leur disposition, apporteront par spécialité, un soin particulier à la préparation des cours « prévention des accidents » inscrits au programme pédagogique des élèves.
Dans les ateliers, sous la responsabilité du professeur et du Chef des Travaux , dans les salles spécialisées sous la responsabilité du professeur concerné, les élèves devront respecter les consignes en vigueur.
Toute activité violente est interdite : ne pas jeter de projectiles, ne pas procéder à des farces pouvant conduire à des accidents.
Toute introduction, tout port d’armes ou d’objets dangereux, quelle qu’en soit la nature sont strictement prohibés.
Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vols, les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles dans l’établissement et ses abords immédiats constituent des comportements qui, selon le cas, font l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.
Assurances
Les élèves bénéficient de la législation relative aux accidents du travail pour tout accident survenu dans l’établissement, pendant les stages en entreprises, sur le trajet domicile-lycée. L’établissement se charge de la déclaration d’accident, à condition d’en avoir été informé sous 48 heures.
Tout dommage causé à un tiers n’est pas pris en charge comme accident du travail mais par l’assurance «Responsabilité civile» des responsables légaux ou par l'assurance personnelle de l’élève. Cette assurance est donc vivement recommandée aux familles. Lors des sorties, que les élèves soient majeurs ou mineurs dûment autorisés par les familles ou en cas de fugue d’un élève mineur, l’administration de l’établissement ne prendra pas en charge les conséquences d’accidents, de vols, de dégradations ou d’incidents mettant en cause la responsabilité de l’élève majeur ou de sa famille s’il est mineur.